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Les ventes s’effectuent selon l’ordre de réception des commandes et dans la limite des exemplaires mis en vente.
Les ventes réalisées en directe (lors des expositions) ont priorité sur les ventes passées sur ce site, sauf si l’heure de passage de la dite commande s’avère antérieure à celle passée en directe.
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE EN LIGNE
Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part par Jean-Daniel Roche, artiste auteur (n° Siret 392 395 661 00037) et d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet jdroche.com.
OBJET
Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre Jean-Daniel Roche et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand jdroche.com, que l’acheteur soit professionnel ou consommateur.
L’acquisition d’un bien ou d’un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente.
Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par Jean-Daniel Roche.
Jean-Daniel Roche se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.
CARACTÉRISTIQUES DES BIENS PROPOSÉS
Les produits offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié dans le site jdroche.com.
Ces produits sont offerts dans la limite des stocks disponibles. Il s'agit exclusivement de tirages originaux en séries limitées (maximum de douze exemplaire tous formats et supports confondus).
Chaque produit est accompagné d’un descriptif établi par l'auteur (Détail).
Un certificat d'authenticité daté et signé par Jean-Daniel Roche accompagne chacun des tirages et précise le numéro d'édition et la date du tirage. Aucun duplicata de ces certificats ne sera fait.
Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.
L'acheteur est invité à régler l'affichage de son écran pour limiter les écarts d'apparence (voir lien de la page d'accueil Réglez votre écran). En cas de doute, l'acheteur est invité à contacter l'auteur directement avant de passer sa commande.
TARIFS
Les prix figurant dans le catalogue sont des prix TTC en euro.
jdroche.com se réserve de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.
Les prix indiqués comprennent les frais de traitement de commandes; les prix de transport et de livraison pour autant qu’elles aient lieu dans les zones géographiques prévues ci-après sont ajoutés automatiquement lors de la commande.(voir rubrique livraison).
RÉTRACTATION
Les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d’un délai de rétractation de sept jours à compter de la livraison de leur commande pour faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de retour.
MODALITÉ DE PAIEMENT
Le prix est exigible à la commande.
(voir rubrique Mode de paiement)
COMMANDES
L’acheteur, qui souhaite acheter un tirage doit obligatoirement :
– remplir la fiche d’identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ou donner son numéro de client s’il en a un (voir rubrique Mon compte).
– remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des produits ou services choisis (rubrique Mon panier)
– valider sa commande après l’avoir vérifiée;
– effectuer le paiement dans les conditions prévues;
– confirmer sa commande et son règlement.
La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions.
L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.
Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.
LIVRAISONS
Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée dans le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue.
Les risques sont à la charge de l’acquéreur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux de jdroche.com. En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être formulée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison.
Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif.(voir rubrique Livraison).
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©2005
